TVA

Inhaltsverzeichnis

Introduction

Dans ce guide, nous expliquons comment adapter les taux de TVA pour l’ensemble de la boutique ou par pays de livraison. Dans la plupart des cas, cela n’est nécessaire que lors de la première configuration de votre système, lors de l’ajout d’un nouveau pays de livraison ou en cas de modification légale de la TVA dans vos pays de livraison.

Excursus : logique de TVA pour les livraisons à l'étranger

Comment la TVA doit-elle être configurée dans le système de boutique en ligne si vous livrez à l'étranger ? Il existe différents modèles d’expédition, que nous expliquons à l’aide d’une boutique en ligne dont le siège principal se trouve en Suisse :

DAP : la livraison d’exportation classique (Delivered At Place)

C’est la voie standard pour de nombreuses PME suisses qui expédient occasionnellement à l'étranger et ne souhaitent pas s’y enregistrer fiscalement.

  • Réglage dans la boutique : Vous vendez la marchandise en exonération de taxe (0 % de TVA). Le système reconnaît le pays de livraison à l'étranger et déduit automatiquement la TVA suisse.
  • Le processus : Le colis est exporté et enregistré par la douane du pays de destination (p. ex. l’Allemagne).
  • Coûts pour le client : Le destinataire paie la TVA locale du pays de destination ainsi que les droits de douane et les frais de traitement directement à la réception de la marchandise (à domicile ou au bureau de poste).
  • Conclusion : Effort administratif le plus faible pour vous, mais souvent une surprise (coûteuse) pour le client lors de la livraison.

DDP : la livraison dédouanée (Delivered Duty Paid)

Ici, vous offrez à vos clients une “expérience nationale”. Dans le checkout, le client voit le prix final toutes taxes comprises.

  • Réglage dans la boutique : Vous enregistrez les taux de TVA des pays de livraison concernés (p. ex. 19 % pour l’Allemagne, 20 % pour l’Autriche). Votre système PepperShop calcule la taxe par pays (dès que le pays de livraison est sélectionné dans le panier).
  • Le processus : Vous (ou un partenaire logistique) prenez en charge le dédouanement et le versement des taxes dans le pays de destination au préalable.
  • Coûts pour le client : Aucun frais supplémentaire à la réception. Tout a déjà été payé dans la boutique.
  • Conclusion : Meilleure expérience client. Cela nécessite toutefois un enregistrement fiscal dans le pays de destination et la gestion exacte des taux d’imposition par pays dans les paramètres de votre boutique.

Livraison intérieure à l'étranger (non transfrontalière)

Dans ce scénario, votre marchandise se trouve déjà à l'étranger, par exemple dans un entrepôt en Allemagne (centre de fulfilment). Sur le plan fiscal, il ne s’agit pas d’une exportation depuis la Suisse, mais d’une vente locale au sein du pays de l’UE.

  • Condition : Utilisation d’un entrepôt dans le pays de destination (p. ex. Amazon FBA ou prestataires logistiques externes dans l’UE).
  • Réglage dans la boutique : Le taux de TVA local du site de l’entrepôt doit impérativement être appliqué (p. ex. 19 % pour les livraisons de l’Allemagne vers l’Allemagne).
  • Obligation fiscale : Comme la marchandise ne franchit plus la frontière, vous devez être enregistré fiscalement dans le pays concerné pour ces ventes et y déclarer le chiffre d’affaires.
  • Conclusion : Délais de livraison les plus courts pour les clients, mais cela exige une séparation précise des taux d’imposition dans la boutique en ligne.

Modifier les taux de TVA pour l’ensemble de la boutique

Voici comment modifier les taux de TVA pour l’ensemble de la boutique immédiatement ou à une date de référence.

Exemple Suisse : À la suite de la votation du 25 septembre 2022, le taux normal de TVA a été relevé de 7,7 pour cent à 8,1 pour cent. Le taux spécial pour les prestations d’hébergement s'élève désormais à 3,8 pour cent et le taux réduit à 2,6 pour cent. La mise en œuvre de ces adaptations était obligatoire à la date de référence du 1er janvier 2024. Les utilisateurs PepperShop ont pu planifier cette modification à l’avance à la date correcte, de sorte que le système applique automatiquement les nouveaux taux à la date de référence.

  1. Dans l’administration PepperShop, naviguez vers “Paramètres” → “TVA” → “Modifier les taux de TVA”.
  2. Vous voyez ici les anciens et les nouveaux taux de TVA. Contrôlez les nouveaux taux de TVA et, si nécessaire, adaptez-les via le bouton “Modifier les taux de TVA”.
  3. Vous avez maintenant deux possibilités :
    1. Appliquer l’adaptation TVA immédiatement : Cliquez sur le bouton “Appliquer l’adaptation TVA immédiatement” afin que les taux de TVA soient repris immédiatement pour l’ensemble de la boutique.
    2. Planifier l’adaptation TVA : Sous “Planification de l’adaptation”, vous pouvez indiquer une date à laquelle les taux de TVA doivent être repris pour l’ensemble de la boutique. N’oubliez pas, après avoir indiqué la date, de cliquer sur le bouton “Planifier l’adaptation TVA” pour activer la planification. Une fenêtre pop-up de confirmation s’affiche.
  4. En particulier pour les systèmes avec ERP connectés, nous recommandons d’effectuer des commandes de test et de vérifier l’exactitude dans les systèmes en amont.

Adapter les taux de TVA par pays de livraison

Si vous vendez des produits de la Suisse vers l'étranger, les taux d’imposition doivent être adaptés en fonction du pays de livraison et du modèle d’expédition (DDP ou DAP).

Exemple : Un produit est vendu en Suisse au taux normal de 8,1 %. Dès qu’un client sélectionne l’Allemagne comme pays de livraison, le système doit automatiquement passer au taux de 19 % (en DDP) ou de 0 % (en DAP).

  1. Ouvrir le chemin : Dans l’administration PepperShop, naviguez vers “Paramètres” → “TVA” → “Définir les taux de TVA par pays de livraison”.
  2. Activation : Cochez la case “Activation” si elle n’est pas encore cochée.
  3. Choisir le mode : Décidez comment le système doit calculer les prix dans le panier :
    • Afficher le taux de TVA : Le prix final reste identique pour les clients de tous les pays de livraison. Le système extrait la TVA correspondante du prix fixe. Comme vous, en tant qu’exploitant de la boutique, assumez la différence de taxe, votre marge diminue en cas de taux d’imposition étrangers plus élevés.
    • Recalculer le taux de TVA : La TVA suisse est déduite du prix et la TVA du pays de livraison est ajoutée. Le prix final pour le client change.
    • Recalculer le taux de TVA et arrondir : Comme ci-dessus, mais le prix final est arrondi selon le facteur d’arrondi défini pour la devise.
  4. Créer un nouvel enregistrement : Cliquez sur le bouton “Nouvel enregistrement”.
  5. Remplir le tableau :
    • Code pays à deux lettres : Saisissez le code ISO du pays (p. ex. “DE” pour l’Allemagne, “AT” pour l’Autriche).
    • Du taux de TVA : Saisissez votre taux de base suisse (p. ex. “8.1”), qui sert de point de départ.
    • Au taux de TVA : Saisissez le taux d’imposition qui doit s’appliquer dans le pays de destination :
      • Exemple modèle d’expédition DDP : Saisissez le taux local du pays de destination (p. ex. “19” pour l’Allemagne).
      • Exemple modèle d’expédition DAP : Saisissez “0” (exportation exonérée de taxe).
  6. Enregistrer : Répétez cette opération pour tous les pays de livraison concernés et pour toutes les classes de TVA utilisées (p. ex. également pour le taux réduit de 2,6 %).

Aide

Pour toute question relative à la TVA, veuillez vous adresser exclusivement par e-mail à compliance@glarotech.ch. Dès réception de votre demande, nous la traiterons dans les plus brefs délais.

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